PROCHAIN CONSEIL: 31 JANVIER 2012, ST MARTIN DE CLELLES

  1 - Approbation du compte rendu du conseil du 18 janvier 2012

  2 - Présentation des délégations des vice-présidents

  3 - Taux des indemnités des élus

  4 - Création d’un poste de directeur des ressources humaines

  5 - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre

  6 - Délégation consentie au Président pour les marchés publics d’un montant inférieur à 90 000 €

  7 - Désignation de représentants au collège Marcel Cuynat

  8 - Désignation de représentants au collège du Trièves

  9 - Désignation des délégués à la Mission Locale Alpes Sud Isère

10 - Désignation d’un représentant à SITADEL

11 - Désignation des délégués EP SCOT

12 - Augmentation du temps de travail de l’adjoint du patrimoine à la médiathèque de Mens

13 - Création de tous les emplois permanents de la communauté de communes du Trièves

14 - Délibération de principe de création des emplois occasionnels ou saisonniers

15 - Adhésion au Comité des Œuvre Sociales de l’Isère

16 - Adhésion au service de la médecine du travail

17 - Service collecte et traitement des déchets : contrat avec Eco-Emballages

18 - Service collecte et traitement des déchets : convention avec OCAD 3E

19 - Service collecte et traitement des déchets : demande de subvention pour l’acquisition de containers semi-enterrés

20 - Service collecte et traitement des déchets : signature des contrats de reprise des matériaux de la collecte sélective

21 - Information sur l’organisation du CA du CIAS et de l’élection des futurs administrateurs

22 - Questions diverses

Présentation des délégations de fonction des vice-présidents:

Samuel MARTIN, Président

Finances

Frédérique PUISSAT, 1er

Petite enfance-enfance-jeunesse- famille

Alain HERMIL- BOUDIN, 2ème

Environnement (Déchets, Agenda 21, sentiers...)

Marie-Claire BRIZION, 3ème

Vie scolaire et périscolaire

Robert RIOTTON, 4ème

Développement économique

Jean-Paul MAUBERRET, 5ème

Culture et patrimoine

Marie-Jo VILLARD, 6ème

Social et 3ème âge

Eric BERNARD, 7ème

Aménagement du territoire et habitat

Jérôme FAUCONNIER, 8ème

Eau potable et ressources naturelles

L'organigramme de la Communauté de Communes Trieves:

à télécharger: organigramme