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26 février 2012 7 26 /02 /février /2012 15:13

PROCHAIN CONSEIL DE COMMUNAUTE TRIEVES: LUNDI 27 FEVRIER 2012 A 18H30

SALLE ELOI VILLE A ST MARTIN DE CLELLES.

 

 

Approbation du compte rendu du conseil du 31 janvier 2012

Attributions de compensations provisoires

Création de la Commission d’évaluation des transferts de charges (CLECT)

Mission d’assistance financière à la mise en place de la communauté de communes du Trièves

CDRA Alpes Sud Isère : désignation des représentants

CDRA Alpes Sud Isère : avenant à la convention d’animation et de portage

CIAS : fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration

CIAS : désignation des représentants du Conseil Communautaire au Conseil

d’Administration

EHPAD de Mens : désignation de représentants et désignation du président du Conseil d’Administration

10 Commission Locale de l’Eau : désignation des représenta

11 Parc Naturel Régional du Vercors : adhésion et engagement charte

12 Parc Naturel Régional du Vercors : élection des représentants

13 Programme LEADER : avenant à la convention d’animation avec le PNRV

14 Programme LEADER : désignation de représentants au comité de

programmation

15 Commission Départementale d’Equipement Commercial : désignation des

représentants

16 Service Tourisme : création de l’Office de Tourisme Intercommunal du Trièves

et approbation des statuts

17 Service Tourisme : élection et désignation des membres de l’Office du

Tourisme Intercommunal du Trièves

18 Service Tourisme : fixation des prix de vente dans l’antenne de l’Office de

Tourisme du Col de l’Arzelier

19 Service Tourisme : fixation des prix de vente dans l’antenne de l’Office de

Tourisme de Clelles

20 Service Tourisme : fixation des prix de vente dans l’antenne de l’Office de

Tourisme de Gresse en Vercors

21 Service Tourisme : cotisations à l’antenne de Monestier de Clermont de

l’Office de Tourisme Intercommunal du Trièves

22 Indemnités des régisseurs

23 EMALA Mens/Clelles : demande de subvention 2012 Conseil Général Isère

24 Service vie scolaire : demande de subvention Conseil Général de l’Isère pour

la mise en sécurité de l’école maternelle de Monestier de Clermont

25 Plan Pastoral Territorial du Trièves : demande d’avenant à la convention

d’objectifs

26 Plan Pastoral Territorial du Trièves : animation 2012 et demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

27 SLC+ : vente définitive du bâtiment

28 Vacations : fixation du tarif horaire

29 ERDF : désignation de représentants au COPIL

30 Relais d’Assistantes Maternelles : demande de subvention Conseil Général de

l’Isère

31 Bibliothèques : signature d’une convention d’affiliation au chéquier Jeunes

Isère du Conseil Général de l’Isère

32 Bibliothèque de Monestier de Clermont : demande de subvention Conseil

général de l’Isère

33 Mise à disposition de locaux : avenant aux conventions avec le Conseil

Général de l’Isère

34 Service collecte et traitement des déchets : prix de vente des composteurs

bois et conteneurs à ordures ménagères

35 Service collecte et traitement des déchets : avenant de prolongation du

marché de collecte sur le secteur de Mens

36 Chaufferie bois de Monestier de Clermont : avenant n°2 au contrat de

concession de chauffage urbain

37 Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Published by Mairie le Percy
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MAIRIE DE LE PERCY - TRIEVES

                            
  
 

Mairie du Percy:
38 930 Le Percy
Tel: 04 76 34 46 04   Fax: 09 70 63 36 91

mail: mairielepercy@wanadoo.fr

http://mairielepercy.com


Ouverture secrétariat:    
tous les jours de 14h00 à 17h00
Permanence du Maire:  
le vendredi de 14h00 à 17h00 (ou sur RDV)

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Tel: 04 76 34 46 24
Mardi:      17h00 - 19h00
Mercredi: 17h00 - 19h00
Jeudi:       10h00 - 12h00
Samedi:   10h00 - 12h00   

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Chez "LULU"

38930 Le Percy

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