PROCHAIN CONSEIL DE COMMUNAUTE TRIEVES:
LUNDI 19 MARS A 19H30 SAINT MARTIN DE CLELLES
1 Approbation du compte-rendu du conseil du 27 février 2012
2 Durée des amortissements sur les budgets
3 Service Culture : annulation de titres exécutoires pour la participation à la
convention assistant technique 2009/2011
4 Remboursement des frais de déplacements des élus et du personnel
5 Service Tourisme : cotisations à l’antenne de Monestier de Clermont de
l’Office de Tourisme Intercantonal du Trièves
6 Service Enfance Jeunesse : validation du règlement des modalités
d’inscription de l’accueil de loisirs
7 Service Enfance Jeunesse : validation des tarifs pour les activités du CLSH
8 Service Enfance Jeunesse : tarification des mini-séjours de Pâques des
services Enfance Jeunesse
9 Chaufferie Bois de Monestier de Clermont : avenant n°2 au contrat de
concession de chauffage urbain
10 Débat d’Orientation Budgétaire
11 Service Collecte et traitement des déchets : création de postes pour la mise en service de la collecte en régie sur le secteur de Mens
12 Sentiers, paysages et Développement Durable : création d’un contrat aidé (CAE) en remplacement d’un agent en congé maternité 13 Questions diverses