PROCHAIN CONSEIL DE COMMUNAUTE TRIEVES:

LUNDI 19 MARS A 19H30 SAINT MARTIN DE CLELLES

1  Approbation du compte-rendu du conseil du 27 février 2012

2  Durée des amortissements sur les budgets

3  Service Culture : annulation de titres exécutoires pour la participation à la

convention assistant technique 2009/2011

4  Remboursement des frais de déplacements des élus et du personnel

5  Service Tourisme : cotisations à l’antenne de Monestier de Clermont de

l’Office de Tourisme Intercantonal du Trièves

6  Service Enfance Jeunesse : validation du règlement des modalités

d’inscription de l’accueil de loisirs

7  Service Enfance Jeunesse : validation des tarifs pour les activités du CLSH

8  Service Enfance Jeunesse : tarification des mini-séjours de Pâques des

services Enfance Jeunesse

9  Chaufferie Bois de Monestier de Clermont : avenant n°2 au contrat de

concession de chauffage urbain

10  Débat d’Orientation Budgétaire

11  Service Collecte et traitement des déchets : création de postes pour la mise en service de la collecte en régie sur le secteur de Mens

12  Sentiers, paysages et Développement Durable : création d’un contrat aidé (CAE) en remplacement d’un agent en congé maternité 13  Questions diverses

CR 27/02

PLANNING

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: MERCREDI 21 MARS 2012 A 20H30, MAIRIE

PROCHAIN CONSEIL DE COMMUNAUTE TRIEVES: LUNDI 27 FEVRIER 2012 A 18H30

SALLE ELOI VILLE A ST MARTIN DE CLELLES.

1 Approbation du compte rendu du conseil du 31 janvier 2012

2 Attributions de compensations provisoires

3 Création de la Commission d’évaluation des transferts de charges (CLECT)

4 Mission d’assistance financière à la mise en place de la communauté de communes du Trièves

5 CDRA Alpes Sud Isère : désignation des représentants

6 CDRA Alpes Sud Isère : avenant à la convention d’animation et de portage

7 CIAS : fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration

8 CIAS : désignation des représentants du Conseil Communautaire au Conseil

d’Administration

9 EHPAD de Mens : désignation de représentants et désignation du président du Conseil d’Administration

10  Commission Locale de l’Eau : désignation des représenta

11  Parc Naturel Régional du Vercors : adhésion et engagement charte

12  Parc Naturel Régional du Vercors : élection des représentants

13  Programme LEADER : avenant à la convention d’animation avec le PNRV

14  Programme LEADER : désignation de représentants au comité de

programmation

15  Commission Départementale d’Equipement Commercial : désignation des

représentants

16  Service Tourisme : création de l’Office de Tourisme Intercommunal du Trièves

et approbation des statuts

17  Service Tourisme : élection et désignation des membres de l’Office du

Tourisme Intercommunal du Trièves

18  Service Tourisme : fixation des prix de vente dans l’antenne de l’Office de

Tourisme du Col de l’Arzelier

19  Service Tourisme : fixation des prix de vente dans l’antenne de l’Office de

Tourisme de Clelles

20  Service Tourisme : fixation des prix de vente dans l’antenne de l’Office de

Tourisme de Gresse en Vercors

21  Service Tourisme : cotisations à l’antenne de Monestier de Clermont de

l’Office de Tourisme Intercommunal du Trièves

22  Indemnités des régisseurs

23  EMALA Mens/Clelles : demande de subvention 2012 Conseil Général Isère

24  Service vie scolaire : demande de subvention Conseil Général de l’Isère pour

la mise en sécurité de l’école maternelle de Monestier de Clermont

25  Plan Pastoral Territorial du Trièves : demande d’avenant à la convention

d’objectifs

26  Plan Pastoral Territorial du Trièves : animation 2012 et demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

27  SLC+ : vente définitive du bâtiment

28  Vacations : fixation du tarif horaire

29  ERDF : désignation de représentants au COPIL

30  Relais d’Assistantes Maternelles : demande de subvention Conseil Général de

l’Isère

31  Bibliothèques : signature d’une convention d’affiliation au chéquier Jeunes

Isère du Conseil Général de l’Isère

32  Bibliothèque de Monestier de Clermont : demande de subvention Conseil

général de l’Isère

33  Mise à disposition de locaux : avenant aux conventions avec le Conseil

Général de l’Isère

34  Service collecte et traitement des déchets : prix de vente des composteurs

bois et conteneurs à ordures ménagères

35  Service collecte et traitement des déchets : avenant de prolongation du

marché de collecte sur le secteur de Mens

36  Chaufferie bois de Monestier de Clermont : avenant n°2 au contrat de

concession de chauffage urbain

37  Questions diverses

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL:

JEUDI 16 FEVRIER A 20H00, MAIRIE.

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