MAIRIE LE PERCY

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal  Le 1^er Juillet  2008

Présents : Christine BRONNER, Stéphanie SARRAZIN, Guillaume GONTARD,  Jean Marc TATIN,  Nicole GOURBIERE, Thierry CHASSEVENT, Nathalie BONATO.

Absent Excusé : Solen HALLOIN,  Jean Luc BAUER, Marcelle LOPOUKHINE, David PERRET.

Réunion convoquée le  25 Juin 2008

Secrétaire de séance : Stéphanie SARRAZIN

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OUVERTURE DES PLIS –

CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE LA DONE

Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux qu’un appel d’offre a été demandé auprès de 6  entreprises pour les travaux d’aménagement de la DONE.

Les membres de la  commission d’ouverture des plis  ont procédé le jour même à l’ouverture des plis – 4 entreprises ont répondu soient :

SCREG                                        réponse négative

TRIEVES TRAVAUX                         30 991.00 € H.T.

COLAS                                        37 332.00 € H.T.

PELISSARD                                   32 858.13 € H.T.

Les membres de la commission d’appel d’offres choisissent l’entreprise moins disante TRIEVES TRAVAUX pour un montant de 30 991.00 € HT et  dressent le procès verbal d’ouverture des plis.

Après délibération, le conseil municipal approuve  le choix de la commission d’appel d’offres qui est de prendre l’entreprise TRIEVES TRAVAUX et autorise le maire à signer tous les documents nécessaires. 

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CHOIX DES BANCS

Le maire informe que plusieurs choix sont possibles : ONF, le catalogue Névadis et la villa C.Cayeux

ONF  devis trop coûteux

Villa Claude Cayeux : en fabrique mais ne s’engage pas sur les délais et sur le prix.

Sur le catalogue –équipement collectivité- NEVADIS où l’offre était intéressante ( 5 bancs achetés 2 offerts pour un prix à 1 296.25 € HT)

Autre possibilité : Damien SARRAZIN et Christophe MICHELI se proposent d’en construire en rondin.

Le Maire propose que deux styles de bancs peuvent être installés sur la commune soient :

- l’offre du Navadis pour l’intérieur du village

- les bancs en rondin plus rustiques pour l’extérieur du village sur le chemin des promeneurs

Après délibération le conseil municipal accepte la proposition du Maire et l’autorise à signer le bon de commande.

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ORGANISATION POUR L’EMPLOI DU MOIS D’AOUT

Le Maire informe que pour l’instant une seule candidature a été reçue en Mairie. Il propose d’attendre le délai prévu suite à l’appel d’offre (15 juillet ) pour débattre sur le travail à définir et voir si d’autres candidatures sont adressées en  mairie

INFORMATIONS DIVERSES :

Vente des bois

Les coupes de  bois  proposées à la vente  le vendredi 27 juin à AITON ont été  bien vendues. Les acquéreurs sont l’entreprise LAPIERRE et  NIER. Elles se sont vendues au-dessus de l’estimation de l’ONF.

Conférence du territoire

La prochaine conférence de territoire qui a lieu le 7 juillet à Tréminis, les subventions demandées pour la salle communale et les travaux de voirie seront validées à l’issu de cette conférence. Les dossiers de subvention pour 2009 sont à déposer avant septembre/octobre 2008.

Les différents travaux éventuellement à faire sur la  commune sont énumérés :

-       La réfection du  bassin de la Done (en train de s’écrouler)

-       Aménagement du local se trouvant derrière la mairie   pour entreposer le matériel agricole de l’employé communal

-       Dallage de la grange

Circulation devant la ferme d’Esparron

Le maire propose de prendre un arrêté municipal pour réglementer la circulation sur le chemin  menant à la ferme d’Esparron, afin de la préserver du vandalisme. Une barrière pourra être mise en place après le pont.

Repas communal prévu le 26 juillet

Le Maire annonce que le repas du village se fera le 26 juillet. Il sera organisé par l’ACCA et le comité des Fêtes.

Préétude du PLU

Une réunion avec le CAUE (Monsieur SCHNEIDER Urbanisme)  a lieu le jeudi 10 juillet à 14 heures en mairie. Le CAUE peut assister le conseil  municipal (gratuit) pour évaluer l’intérêt du passage en PLU et définir des critères pour la consultation d’un Bureau d’Etudes.

Rencontre avec la commune de St Andéol
Christine intervient pour demander des volontaires afin de  rencontrer des élus de la commune de St Andéol pour connaître l’organisation qu’elle a mis en place avec leur employé communal.

Erreur sur le dernier compte rendu pour le prix de l’affouage

 (Nota : prix de l’affouage est 33 € le m3 (même prix que l’année 2007)

Prochaine réunion le 17 juillet à 20 h 30

L’Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30