MAIRIE LE PERCY

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal  Le 05 août  2008

Présents : Christine BRONNER, Guillaume GONTARD,  Nicole GOURBIERE,

Nathalie Bonato, David PERRET, Solen HALLOIN, Stéphanie Sarrazin, Jean-Marc Tatin

Absent Excusé :, Marcelle LOPOUKHINE, Thierry CHASSEVENT, Jean-Luc Bauer

Réunion convoquée le 27 Juillet  2008

Secrétaire de séance : Stéphanie Sarrazin

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Monsieur le Maire tient à remercier toutes les personnes qui ont participé au repas du village qui a été un réel succés.

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ACCOMPAGNATRICE SCOLAIRE
 

Monsieur le Maire informe les conseillers de la nécéssité d’avoir une accompagnatrice dans le transport pour la prochaine rentrée scolaire. Trois enfants cette année ont moins de 5 ans. Mme Rochette accepte de continuer l’accompagnement jusqu'à Noël, mais pour la suite une solution devra être trouvée.

Le maire propose de reconduire le contrat de Mme Rochette pour 4 mois.

Le conseil municipal se prononce pour cette reconduction : 7 voix pour (Nathalie Bonato ne prenant pas part au vote).

Monsieur le Maire demande aux conseillers de réfléchir à une solution pour remplacer Madame Rochette après Noêl.

L’idée de créer un poste (20 à 25 heures) est envisagée en regroupant transport scolaire et entretien de la commune. Des contacts vont être pris avec la commune de Clelles pour éventuellement mutualiser ce poste. L’accompagnement scolaire concerne les deux communes puisque les enfants de Longefonds utilisent le même transport que le Percy.

Une solution devra être trouvée pour le mois de novembre au plus tard.

CONSULTATION POUR LE DENEIGEMENT
 

Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il est urgent de lancer une consultation afin de choisir une personne pour le déneigement de la commune.

Une partie du coût du déneigement est pris en charge par le conseil général (départementale entre Chabuliere et le Percy). Ce principe n’est pas remis en cause et a été confirmé à M. Simoens du conseil général.

Une participation du conseil général peut être demandée pour adapter l’étrave sur un nouveau tracteur.

Il est décidé, à l’unanimité des présents de lancer la consultation et d’envoyer un courrier d’information à toutes les personnes de la commune susceptibles de pouvoir réaliser le déneigement (possession d’un tracteur).

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TRAVAUX DE REPARATION SUR CHEMIN DE CHABULIERE

Le maire informe les conseillers que suite aux gros orages la route de Chabuliere a été recouverte de graviers et boues provenant des chemins en amonts.

La DDE est intervenue pour un balayage, mais il est urgent de réaliser un dispositif efficace au départ des chemins à la limite du goudron.

M. Francis Martin (DDE) à réalisé un descriptif quantitatif des travaux à la demande du maire: prolongation de l’enrobé sur l’embranchement des deux chemins, mise en place d’un regard avec râteau de protection et tuyau d’évacuation adapté, reprise des aigueroux en amont.

Vu l‘urgence, le maire propose de réaliser ces travaux dés septembre en remplacement de ceux prévus initialement.

L’ensemble du conseil valide cette proposition et décide de lancer au plus vite la consultation des entreprises pour réaliser les travaux courant septembre.

En attendant les regards existants vont être débouchés et des aigueroux seront réalisés par les employés communaux.

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TAXE SUR LA POLUTION DE L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT

L’agence de l’eau a demandé aux communes de prélever une taxe de 0.038 € par m3 pour la pollution et 0.026 € par m3 pour l’assainissement. Cette taxe doit être prélevée lors de la prochaine facturation de l’eau et sera intégralement reversée à l’agence de l’eau.

David et Christine doivent débuter le relevé des compteurs d’eau à compter du 13 août.

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TRAVAUX LIGNE GRENOBLE-VEYNES

La ligne Grenoble – Veynes – Gap doit subir d’importants travaux d’entretien sans lesquels le cadencement mis en place en 2007 (augmentation de la fréquence des trains, réduction du temps de parcours) ne pourra être maintenus en 2009.Ce cadencement a permis une hausse de la fréquentation de 25% par rapport à la situation antérieure. Pour maintenir le service actuel, Réseaux Ferrés de France doit réaliser ces travaux d’entretien en octobre 2008.

À l’initiative du Contrat de développement Rhône-Alpes (CDRA) il est demandé aux communes qui le souhaitent de transmettre un courrier à la SNCF pour demander au plus vite la réalisation de ces travaux.

Le conseil municipal décide à l’unanimité des présents de prendre une délibération pour appuyer cette initiative et pour affirmer auprès de la SNCF sa volonté de voir cette ligne entretenue et développée.

Un courrier sera transmis dans ce sens à Réseau Ferrés de France.

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CHARTE CREABOIS

Créabois propose aux collectivités locales de l’Isère une charte pour promouvoir l’utilisation du bois dans la commande publique. Cette charte a pour but d’encourager l’utilisation du bois matériau, promouvoir et développer le bois énergie, utiliser du bois issu de forêts gérées durablement.

Le maire propose que la commune de Le Percy adhère à cette charte et demande au conseil municipal de prendre une délibération cadre dans ce sens.

La proposition est acceptée à l’unanimité des présents.

DIVERS

- Un point sur les travaux de la Done a été fait avec Trieves Travaux et Francis Martin de la DDE. Il a été convenu de réaliser une bande d’enrobé d’environ 3,2m, les abords seront soit conservés en terre pour permettre les plantations, soit en bi-couche aux abords des regards.

Le parking de la salle des fêtes sera re-profilé et revêtu en bi-couche pour éviter les coulées de boue sur la Done. Des regard et caniveaux seront implantés le long de la descente.

Une réunion sera organisée avec les riverains début septembre pour expliquer en détail les travaux.

- Monsieur le Maire informe les conseillers de son entretien avec M. Migaud, député pour le projet de chaufferie bois. Un financement supplémentaire pourrait être possible sur le budget 2009.  Le financement de la région n’est lui, pas encore assuré. Capucine Le Douarin, doit suivre le dossier et nous tenir informé.

-Une demande a été faite auprès du conseil général (en charge de la voie) pour l’entretien du pont au-dessus de la voie ferrée aux Blancs. La réfection du garde-corps est prévue dans les prochains travaux d’entretien…à surveiller.

-La table frigorifique du Café de la Page est tombée en panne. Un devis de réparation a été demandé : 1132.63€HT. Le chiffrage pour une table neuve est de 2390.00€HT.

David Perret indique qu’une table avec étagères mais sans frigo suffirait. Il est décidé d’attendre les devis avant de prendre une décision.

-Employés communaux : Nathalie Bonato indique que les deux employés communaux ont débuté leur contrat. Ils commencent par la peinture des abris de bus.

Guillaume Gontard tient à remercier l’entreprise Micheli qui a prêté du matériel et facilité les conditions de travail.

-Boite à idées : Guillaume Gontard informe le conseil que des contributions sont arrivées en mairie. Il est convenu d’en parler au prochain conseil.

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L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A 22H30 HEURES

PROCHAIN CONSEIL : MERCREDI 10 SEPTEMBRE 20H30