MAIRIE LE PERCY

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal  Le  18 JUIN 2008

Présents : Marcelle LOPOUKHINE, Christine BRONNER, Stéphanie SARRAZIN, Guillaume GONTARD, David PERRET,  Jean Marc TATIN,  Nicole GOURBIERE.

Absent Excusé : Nathalie BONATO et Solen HALLOIN donnant pouvoir à Guillaume GONTARD,  Jean Luc BAUER, Thierry CHASSEVENT.

Réunion convoquée le  13 Juin 2008

Secrétaire de séance : GACHET Corinne

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CREATION D’UN EMPLOI CDD 1 mois pour l’entretien d’été,

Le maire donne lecture de l’annonce pour l’offre d’emploi en CDD d’1 mois, pour les travaux extérieurs de la commune du 1^er au 31 août,  établie par Nathalie Bonato. Les différents travaux sont énumérés par les conseillers soient : (débroussaillage, rénovation de peinture pour les abris-bus, les fenêtres de la salle communale, élagage de certains chemins).

Le conseil municipal donne leur accord

-       pour la création du poste en CDD d’un mois, 

-       Autorise le Maire  à envoyer l’appel d’offres à toutes les communes des 3 cantons, également à Madame Mantel mission locale de la PAIO et à Madame DURAND du SAT – EREF (Espace Ressources Emploi Formation).

Nicole propose de faxer l’annonce à la maison familiale rurale de Vif, ce qui pourrait éventuellement intéresser les élèves qui ont choisi la filière « aménagement et environnement ».

 La prévision d’un emploi permanent dans la commune est soulevée.

 Nathalie Bonato et Christine Bronner sont chargées de faire une étude  et de contacter différentes communes qui ont le même besoin.

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AFFOUAGE 2008

Le Maire informe que les avis  pour les inscriptions de l’affouage ont  été distribués. Le dernier  jour pour s’inscrire  est le 30 juin.

Monsieur Mandron, agent ONF, a précisé que les lots de cette année sont plus conséquents et procédera à une organisation pour la distribution.

Le conseil municipal décide que le tarif pour l’affouage reste le même que l’année 2007 soit : 30 € le m3. et  précise que seuls les habitants permanents ont droit à l’affouage.

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CHOIX DES BANCS

Après l’accord de l’achat des bancs, il y a lieu de choisir les fournisseurs. Monsieur le Maire présente divers propositions :

-       Un devis a été établit par l’ONF pour des bancs entièrement en bois de mélèze pour 565 € HT / le banc la pose comprise ;

-       Sur catalogue « spécial équipement » :   offre spéciale  pour des bancs en bois exotique ou en mélèze, piétement en fonte traitée antirouille  pour 1272 € ht pour 7 bancs, ce qui fait 182 € ht le banc.

-       Le centre Claude Cayeux  situé à St Maurice en Trièves  fabrique également des bancs  en bois, piétement en fer traité antirouille pour 154 € /le banc.

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Marcelle LOPOUKHINE doit se renseigner auprès du centre Claude Cayeux pour voir un modèle et demander un devis.

 Elle prendra également contact avec Aimé GONTARD pour une offre de prix.

Le maire signale que plusieurs avis pour l’emplacement des bancs ont été reçus en mairie et énumère les propositions soient : 

-       Sur la place du village, à chabulières (côté du hangar), les Blancs, les Bachats, entre le bourg et Rabate…..

Le Maire demande aux conseillers municipaux de prendre une délibération modificative pour créer le programme dans la section Investissement « Aménagement du terrain » achat de bancs pour un montant  3500 € TTC.

Le conseil municipal donne son accord pour la délibération modificative qui se présentera ainsi :

            2313  Opération N° 17  programme toit de la Mairie                                - 3500 €

          21728  Opération non affectée 999 (Aménagement du terrain)           +3500 €

Le choix des bancs se décidera à la prochaine réunion du conseil ainsi que les emplacements.

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DEPENSES COMPLEMENTAIRES POUR LA SALLE COMMUNALE

Monsieur le Maire informe aux conseillers municipaux  qu’après une étude plus détaillée de l’aménagement de la salle communale, qu’il y a lieu de faire un complément de demande de subvention.

En effet,  lors de l’établissement du premier devis qui s’élèvait à 6 480.00 € HT, Il a été omis de mentionner des travaux de plomberie ainsi que des travaux de menuiserie. Un devis complémentaire  a été établi pour un montant de 5050 € HT.

Après délibération, le conseil municipal donne son accord pour les travaux supplémentaires présentés et  autorise  Monsieur le Maire  à faire une demande de subvention  pour la globalité du montant des travaux soit : 11 530.00 € HT et à modifier le plan de financement.

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PREVISIONS TRAVAUX VOIRIE 2009

Le Maire informe aux conseillers municipaux de la visite de Francis MARTIN, DDE, le vendredi 13 juin pour les prévisions des travaux voirie pour 2009 ;  il a été retenu ::

-     Chemin de Chabulières à Esparron

-       Chemin des Bachats à Longefond

pour le montage du dossier de subvention.

Il nous fera également une proposition pour le classement de certaines voiries de la commune :

-       Place de l’Eglise et le parking de la salle (rentrant dans le cadre du classement de voirie)

-       Accès aux logements de l’OPAC

-       Chemin du Chié,

-       Contournement de la voie de chabulières (récemment modifiée avec l’échange de parcelle entre propriétaire/mairie)

Concernant le devenir de la ferme d’Esparron, Il lui a été demandé de se renseigner pour la réglementation de la transformation d’une ferme en refuge.

Suite au vandalisme à la Ferme Esparron : le maire informe que le chiffrage de l’expert a été reçu à la Mairie, son montant s’élève à 8 575 €. Le conseil municipal donne son accord pour signer la lettre d’acceptation –Dommages-

Le bâtiment sera rénové au plus tôt sachant qu’un dossier de subvention pour rénovation avait été établi, avant le vandalisme,  et accordé par le contrat territorial.

Les travaux de la voirie de LA DONE :

Le Maire informe que l’appel d’offres aux entreprises est partie le  12 juin 2008. La date de remise des offres par les entreprises  est fixée au plus tard le 26 juin. L’ouverture des plis se fera le Mardi 1^er juillet à 20 h.

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ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Le maire informe aux conseillers municipaux, que suite à l’assemblée générale du comité des Fêtes qui a eu lieu le 7 juin, un nouveau bureau a été constitué :

Présidente : Madame PERROUD Marie Jeanne

Secrétaire :  Monsieur LE DOUARIN Benjamin

Trésorière : Madame ROCHETTE Marie Hélène

Un spectacle « Le capitaine Fracasse » va être joué sur la place de l’église le Mercredi 2 juillet à 20 h 30. L’organisation sera faite par le Comité des Fêtes.

Le maire propose de leur attribuer une subvention de 400 €.

Après délibération, le conseil municipal donne son  accord pour cette attribution.

Informations Diverses :

Visite de Monsieur BOULARD, maire de Fontaine :

Le Maire a reçu Monsieur BOULARD, Maire de Fontaine. Ils se sont  rendus sur place  pour faire un état des lieux de la colonie.  Le maire de Fontaine   a constaté que la dégradation de la colonie s’accentuait. La commune attend des propositions de la part de la mairie de Fontaine. A suivre….

Spectacle « Le capitaine Fracasse » sur la commune sera présenté le 2 juillet à 20 h 30.

Il débutera sur la place de l’église à 20 h 30. Afin d’avoir un bon déroulement de ce dernier, un arrêté du maire a été pris pour la réglementation de la circulation et du stationnement sur les voies communales du bourg.

Journée à Esparron :

Il avait été prévu une journée à Esparron le 28 juin. En raison de l’organisation du spectacle du 2 juillet, la journée est annulée et  reportée début septembre.

Compte rendu de la commission intercommunale des écoles :

Stéphanie Sarrazin fait le compte rendu de la réunion du 7 Juin.  Monsieur Michel LAMBERT a été élu comme  président de la commission écoles.

Il a été fait une demande d’ouverture d’une  quatrième classe sachant que pour la  rentrée 2008/2009, 41 enfants sont inscrits en maternelle. Le recrutement d’une ATSEM a été proposé.

Compte rendu de la commission intercommunale sociale :

Stéphanie informe que les réunions seront planifiées tous les 2 mois. N’ayant pas de candidat pour la présidence à cette commission, Monsieur LAMBERT  se propose  comme président. La bibliothèque de Le Percy est la tête de réseau pour le prêt des livres, des cd ……

 2 antennes sont  installées : une à Lalley, la deuxième à Chichilianne.

 Commission de l’environnement :

Christine Bronner a été élue à la  présidence de la commission.

Enfouissement du réseau :

Suite à la visite du chantier du 17 Juin, Guillaume informe que la pose du matériel d’éclairage public se fera la semaine du 23 juin.