Overblog Suivre ce blog
Editer la page Administration Créer mon blog
/ / /

 

DEPARTEMENT DE L’ISERE

COMMUNE DE LE PERCY

 

38930

  

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2010

 

 

Présents : Guillaume GONTARD, Christine BRONNER, Jean Luc BAUER, Jean Marc TATIN, Solen HALLOIN, Nathalie BONATO 

 

Excusés : Stéphanie SARRAZIN  donnant pouvoir à Guillaume GONTARD, Nicole GONTARD, Thierry CHASSEVENT

 

Absents : Marcelle LOPOUKHINE, Thierry CHASSEVENT

 

 

-oOo-

Aménagement de la salle festive : Chauffage et sanitaire

 

Le maire présente le projet de travaux  soit :

-       Aménagement du chauffage (centrale d’air) et des sanitaires accessibles à la « Grange »

Il propose au conseil de lancer la consultation.

Une annonce paraitra sur le site internet, ainsi que sur les panneaux d’affichage. 

Après délibération, le conseil à l’unanimité des présents, donne son accord pour le lancement de la consultation auprès des entreprises. 

-oOo-

DESIGNATION D’UN DELEGUE PAR COMMUNE POUR LE GROUPE DE TRAVAIL DU  SCOT

 

Suite à la dernière réunion du conseil, il a été demandé par la communauté de communes de Clelles à chaque commune de désigner un représentant  pour faire parti du groupe de travail sur le  SCOT.

Après un tour de table, le conseil municipal désigne le maire comme délégué représentant la commune de LE PERCY dans le groupe de travail.

Suite aux remarques et au débat du conseil concernant  la carte de zonage du SCOT de la commune, le maire informe qu’un courrier  a été adressé au SAT afin de prendre en compte les modifications demandées.

-oOo-

 

PLU (plan local d’urbanisation)

Le maire informe que le cahier des charges concernant le PLU a été rédigé en fonction des remarques de chacun. Un exemplaire va être transmis au CAUE et à la DDT avant de lancer la consultation pour le choix d’une équipe d’urbaniste.

 

-oOo-

CONTRAT FOURNITURE PLAQUETTE BOIS

  

Le maire donne lecture du projet de contrat établi par l’entreprise COFORET de Saint Michel les Portes concernant la fourniture de plaquettes bois pour la chaufferie.

Le contrat a une durée d’une année et le prix de vente comporte la fourniture et la livraison des plaquettes. Montant : 24,90€HT le MAP (TVA à 5,5%).

Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité des présents, accepte le contrat et autorise le maire à le signer.

-oOo-

 

TRAVAUX SUR LE CHEMIN DE CHABULIERE

 

Il a été constaté que le chemin de Chabulières vers Esparron présente un problème de drainage. Les drains réalisés par le RTM en amont, il y a plus de douze ans sont bouchés ou sectionnés. Lors de gros orage, une coulée se forme et ravine les champs cultivés en aval. Une solution a été chiffrée par l’entreprise Pelissard. Le montant des travaux est important.

Le conseil municipal décide de ne pas engager les travaux dans l’immédiat et propose que le maire contacte les services du RTM (restauration des travaux en Montagne) pour une étude plus précise.

 

-oOo- 

DENEIGEMENT 2010/2011

 

Le maire informe que le tracteur est fin prêt pour le déneigement. Le conseil municipal décide d’établir un principe d’astreinte (week-end et jours fériés) concernant le déneigement entre Pierre Piteux et Jean Marc Tatin.

Nathalie, 3ème adjointe, est chargée d’établir le planning des week-end et jours fériés, ce dernier sera proposé aux intéressés.

Le maire propose de prendre une délibération pour l’indemnité d’astreinte et d’en faire part au comité paritaire du centre de gestion pour avis. Après délibération, le conseil municipal donne son accord  et autorise le maire à signer tout acte concernant le sujet.

 

L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A 22 H OO

Partager cette page

Repost 0
Published by

MAIRIE DE LE PERCY - TRIEVES

                            
  
 

Mairie du Percy:
38 930 Le Percy
Tel: 04 76 34 46 04   Fax: 09 70 63 36 91

mail: mairielepercy@wanadoo.fr

http://mairielepercy.com


Ouverture secrétariat:    
tous les jours de 14h00 à 17h00
Permanence du Maire:  
le vendredi de 14h00 à 17h00 (ou sur RDV)

Médiathéque intercommunale (Le Percy) :
Tel: 04 76 34 46 24
Mardi:      17h00 - 19h00
Mercredi: 17h00 - 19h00
Jeudi:       10h00 - 12h00
Samedi:   10h00 - 12h00   

CATALOGUE EN LIGNE

LA LUDOTHEQUE: Les jeudis aprés-midi de 15h00 à 19h00

Chez "LULU"

38930 Le Percy

LudOAFRTrieves 

  

 

102_2619.JPG     

P1040038.JPG

 

 

P1040019.JPG

 

 
 
 

 

 

 

Recherche

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES